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Le CBD n’est pas un stupéfiant selon l’Union Européenne

Le CBD n’est pas un stupéfiant selon l’Union Européenne

27 avril 2021

Le CBD n’est pas un stupéfiant selon l’Union Européenne 

Temps de lecture : 3 min 

Avant de parler du CBD et de l’Union Européenne, remontons tout d’abord aux origines du CBD. 

Si jamais vous êtes débutant, pas de panique ! Avant de commencer, vous devez savoir que le terme CBD est l’abréviation du mot cannabidiol et le terme THC vient du mot Tétrahydrocannabinol. 

En ce qui concerne l’histoire, des traces de l’utilisation de la plante de cannabis ont été retrouvées en Chine pendant l’an 2737 avant Jésus-Christ. 

Ce n’est que plus tard dans les années 90 que l’on a découvert le CBD, une des molécules contenue dans la plante de cannabis. L’Américain Roger Adams est la personne à l’origine de cette découverte.

Par la suite, la molécule THC sera découverte. Une différence est constatée entre ces deux molécules. Le THC et le CBD sont des molécules psychoactives. Contrairement au CBD, la molécule de THC peut provoquer des dépendances et elle est connue pour perturber l’activité mentale et la vigilance. 

Une distinction est nécessaire entre le cannabis et le chanvre. La plante de chanvre ne contient que du CBD et n’altère pas la fonction cognitive dû à son absence de THC. Au contraire, la plante de cannabis contient du THC. 



Le CBD est-il légal en France ? 

Le CBD, dit cannabidiol, est légal en France. Toutefois, pour être commercialisés, les produits doivent respecter certaines règles.

Le cannabidiol est réglementé par l’arrêté du 22 août 1990 portant l’application de l’article R. 5132 - 86 du code de la santé publique pour le cannabis.

Le chanvre doit être impérativement une des variétés listées pour être autorisé à la culture, l’import, l’export et pour que les fibres et les graines puissent être utilisées à fin industrielle et commerciale. 

Selon ce même arrêté “la teneur en delta-9-tétrahydrocannabinol de ces variétés n'est pas supérieure à 0,20 %”. Cela veut dire que le taux de THC doit être inférieur à 0,2 % dans les rapports d’analyses.  

La vente de produits au CBD est interdite aux mineurs au même titre que l’alcool ou encore les cigarettes. Les produits contenant du  CBD ne sont pas conseillés pour les femmes enceintes et/ou allaitantes.

On connaît désormais le grand boom du marché du chanvre, une plante qui a été “redécouverte” ces dernières années et utilisée pour divers usages. 

Le groupe EMMAC Life Sciences, l’une des plus grandes entreprises commercialisant du CBD en Europe, a récemment déposé un dossier auprès de la Commission Européenne (C.E.) et de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) concernant le CBD synthétique en tant que “ Novel Food “. 

Qu’est-ce qu’un Novel Food ? 

Un Novel Food correspond à des aliments ou à des ingrédients alimentaires qui n’étaient pas ou peu consommés dans la Communauté Européenne avant le 15 mai 1997. 

Validation par l'Union Européenne

Revenons aux faits. La validation du dossier est la première étape afin de recevoir l’autorisation Novel Food, qui est dorénavant requise pour les produits CBD mis sur le marché européen, conformément au règlement (UE) 2015/2283. 

EMMAC a pris la décision stratégique de mener des recherches sur le CBD synthétique comme alternative à l’isolat de CBD naturel. Ceci concerne les produits CBD destinés à un usage non-pharmaceutique, dans le but de répondre aux problèmes soulignés par la C.E. Plus précisément sur la gestion des niveaux de THC dans les produits de bien-être. 

EMMAC s’est alors associé avec Farmabios, membre du groupe PharmaZell afin de fabriquer du CBD synthétique. Leur dossier est l’un des premiers à avoir reçu la validation. 

L’Union Européenne, par le biais de l’EFSA et de la CE, a décrété la classification du CBD en tant que Novel Food afin de garantir la conformité la vente des produits CBD et de protéger les consommateurs.

Suite à l’autorisation de Novel Food, le but est de s’assurer que les consommateurs puissent acheter des produits CBD.  Mais également qu’ils soient confiants dans le fait qu’ils achètent des produits réglementés et sûrs. 

Les règles établies permettent aussi de lutter contre les préjugés juridiques qui pèsent encore sur le marché croissant du CBD. 

La déclaration complète de la Commission aux demandeurs d'autorisation de Novel Food se présente comme ci-dessous :

"À la lumière des commentaires reçus des demandeurs et du récent arrêt de la Cour dans l'affaire C-663/184, la Commission a revu son évaluation préliminaire et conclut que le cannabidiol ne doit pas être considéré comme une drogue au sens de la Convention unique des Nations unies sur les stupéfiants de 1961, dans la mesure où il n'a pas d'effet psychotrope. En conséquence, le cannabidiol peut être qualifié de denrée alimentaire, à condition que les autres conditions de l'article 2 du règlement (CE) n°178/2002 soient également remplies."

Le CBD n’est donc pas un stupéfiant selon la Commission  européenne. C’est une information essentielle pour les producteurs, les industriels, les négociateurs du chanvre et du CBD en Europe. Considéré comme un aliment, le CBD ne pourra plus être reclassé comme un stupéfiant. 

Maintenant nous avons les produits au CBD et au chanvre qui font partie de la Novel Food...

Où peut-on retrouver le CBD dans l'alimentation ? 

Vous retrouvez le chanvre sous différentes formes comestibles riche en protéines oméga-3, oméga-6 et oméga-9. Il ajoute une petite touche délicieuse lors de vos recettes. Une recommandation que nous vous donnons est de conserver votre produit à l’abri de la lumière et de la chaleur dans un endroit sec.

Le chanvre peut être incorporé en pâtisserie dans vos gâteaux ou cookies tout comme dans les smoothies ou jus. Très facile à cuisiner en tout cas ! 

Il est aussi facile à ingérer en ce qui concerne les pastilles ou les gélules. Vous pouvez retrouver nos gélules Le Point Chanvre dans la catégorie Gélules au CBD. 

Amoureux de chocolat ? N’en parlons pas ! Vous pouvez en avoir à tous les goûts tels que le chocolat noir, au lait ou au matcha ! 

Les fleurs et les résines de CBD sont tout aussi comestibles. Elles peuvent être consommées de trois façons différentes :

  • En vaporisation à plus de 170 degrés.
  • En infusion, laisser infuser 10 minutes avec un corps gras (lait, huile...)
  • En cuisine, ajoutez-les dans vos recettes. Il faut juste penser à les décarboxyler avant de les incorporer dans une recette.